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Description de l'agence de presse (ou de l'organisme) :
Jeudi, 31 janvier 2008

Etes-vous encore dans les délais pour contester vos Accident du Travail (A.T.) ?

Il n’est pas impossible qu’un AT ou une MP* dont vous ne soupçonniez pas à l’origine les conséquences financières, se révèle en réalité lourd de conséquences pour votre entreprise.

Vous vous interrogerez alors sur l’opportunité d’en contester la prise en charge par la CPAM* afin que les conséquences financières du sinistre vous soient déclarées inopposables.

Mais serez-vous encore dans les délais pour agir ?

Adoptant une position favorable aux entreprises, la Cour de cassation (Civ 2ème 4 juillet 2007 n°06-13908) vient de répondre à cette question en vous permettant de porter vos demandes d’inopposabilité, à tout moment, devant les organes compétents (commission de recours amiable de la CPAM, Tribunal des affaires de sécurité sociale).

Il serait dommage de ne pas s’en souvenir…

Les experts de Costalis sont à vos côtés pour vous faire bénéficier de leur expérience en matière de réduction des coûts générés par vos Accidents du Travail. Aussi, Ils pourront vous accompagner gratuitement dans vos démarches d’optimisation des charges sociales.

A propos de Costalis :
Costalis est spécialisé dans la maîtrise et l’optimisation des coûts pour les PME-PMI. Cette nouvelle structure intervient dans 3 domaines : les charges sociales, les achats non stratégiques et la fiscalité. Costalis, avec un investissement de 1 million d’euros sur 15 mois, se lance sur le marché avec une vingtaine d’employés, et ambitionne de devenir l’acteur incontournable de l’optimisation durable des coûts sur le marché des PME-PMI.
Pour son lancement, Costalis s’adresse en premier lieu aux PME-PMI de 80/200 personnes et souhaite apporter son expertise aux Collectivités Locales dès 2008. En terme de Chiffre d’Affaires, l’objectif est d’atteindre plusieurs millions d’euros sur 3 ans avec une croissance soutenue de +25% / an.

*MP : maladie professionnelle
*CPAM : caisse primaire d’assurance maladie

Jeudi, 31 janvier 2008

L’importance des indemnités causées par les actions en faute inexcusable !

Dans certaines circonstances, une action en faute inexcusable (FI) peut être engagée par votre salarié lorsqu’il est victime d’un accident du travail ou déclare une maladie professionnelle.
En effet, en matière de sécurité l’employeur est tenu à une obligation de résultat, la non respect de cette obligation est susceptible d’entraîner une procédure au regard de la FI.

Si cette FI est reconnue par les tribunaux, l’employeur est amené à devoir payer auprès de l’administration des frais supplémentaires très importants résultant de la réparation intégrale du préjudice subit par le salarié.

Les experts de Costalis peuvent vous accompagner dans toutes vos démarches de contrôle sur la prise en charge des sinistres à caractères professionnel qui vous sont imputés par les Caisses.

A propos de Costalis:

Costalis est spécialisé dans la maîtrise et l’optimisation des coûts pour les PME-PMI. Cette nouvelle structure intervient dans 3 domaines : les charges sociales, les achats non stratégiques et la fiscalité. Costalis, avec un investissement de 1 million d’euros sur 15 mois, se lance sur le marché avec une vingtaine d’employés, et ambitionne de devenir l’acteur incontournable de l’optimisation durable des coûts sur le marché des PME-PMI.
Pour son lancement, Costalis s’adresse en premier lieu aux PME-PMI de 80/200 personnes et souhaite apporter son expertise aux Collectivités Locales dès 2008. En terme de Chiffre d’Affaires, l’objectif est d’atteindre plusieurs millions d’euros sur 3 ans avec une croissance soutenue de +25% / an.

Lundi, 28 janvier 2008

La santé ? On a tout à gagner à se montrer responsable !

Gagnez un séjour bien-être en jouant sur etesvousresponsable.com

APRIL Assurances innove avec Responsabilis, sa nouvelle complémentaire santé. Responsabilis convient particulièrement à tous ceux qui, comme 3 Français sur 4, utilisent les soins de santé de façon responsable.
Avec l’aide de l’agence en marketing alternatif ICIMARS (http://www.icimars.com) APRIL Assurances propose le site « Etes-vous responsable » consacré à Responsabilis, où chacun peut mesurer son niveau de responsabilité par rapport à la santé. Aussi, en obtenant une majorité de bonnes réponses, les participants peuvent remporter l’un des séjours en SPA offerts par APRIL Assurances !
Ainsi, chaque participant ayant réussi le test obtient une bannière personnalisée qu’il peut copier sur son propre site !
Pour relayer cette opération, un blog (http://www.etesvousresponsable.com/blog)l permet aux internautes qui le souhaitent d’apporter leurs idées pour être en forme toute l’année, sans abuser des soins de santé !

En savoir + : http://www.etesvousresponsable.com

A propos de :

APRIL Assurances :
Avec 1 000 000 d’assurés, 12 000 assureurs-conseils, une expertise de plus de 15 ans et une gestion en 24h, APRIL Assurances est spécialiste et leader de l’assurance de prêt individuelle.

ICIMARS : (http://www.icimars.com) Icimars est une agence spécialiste du Marketing Alternatif et des nouvelles formes de communication. Parmi ses clients : Opodo, Promovacances, APRIL Assurances, Renault, Danone, Warner Bros, Fox Pathé Europa, Look Voyages

Mercredi, 12 décembre 2007

La loi “TEPA”

Costalis-Optimisons vos coûts

La loi ” Travail Emploi Pouvoir d’Achat ” (TEPA)

Entrée en vigueur depuis le 1er octobre, cette nouvelle loi soulève de nombreuses interrogations. Particulièrement dans l’analyse détaillée des dispositifs de réductions de cotisations salariales sur les heures supplémentaires, de déduction de cotisations patronales et les conséquences sur la réduction générale de cotisations Fillon.

Il est à noter que :

  • Le bénéfice des dispositifs d’exonérations suppose le respect des dispositions légales et conventionnelles sur la durée du travail.
  • Une heure majorée au titre des heures supplémentaires ou complémentaires n’est pas nécessairement une heure éligible.
  • Le dispositif de contrôle du temps de travail dans l’entreprise devra être audité pour déterminer les heures entrant dans le cadre de la TEPA.

En ce sens, la loi TEPA peut devenir un outil pertinent de lutte contre le travail clandestin.

Quelles sont les Incidences de la TEPA sur les heures complémentaires ?

La récente loi en faveur du Travail, de l’Emploi et du Pouvoir d’Achat a prévu que la rémunération des heures complémentaires de travail ouvrirait droit à compter du 1er octobre à une réduction des cotisations salariales de sécurité sociale.

La déduction forfaitaire des cotisations patronales de sécurité sociale est réservée seulement aux heures supplémentaires reconnues éligibles.

Le décret précise également que les conditions d’ouverture du droit à la réduction sur les heures complémentaires concernent uniquement les heures régulières. Cette notion de régularité pourrait contraindre l’employeur à une plus grande vigilance sur le suivi des heures, notamment en raison de son obligation de proposer une modification contractuelle du nombre d’heures en respect de l’article L212-4-3 du Code du Travail.

De plus, le bénéfice de la réduction des cotisations salariales prévu par le décret doit être applicable pendant 6 mois (jusqu’à la fin du contrat si CDD) à défaut les cotisations non versées feront l’objet d’un redressement.
Enfin la non-application de la réduction n’est pas sans conséquence car le salarié pourrait constater une perte sur sa rémunération et par conséquent, demander des dommages et intérêts.
Les experts de Costalis peuvent vous accompagner dans la mise en conformité de votre entreprise à la loi TEPA, et vous permettre de payer les justes montants des cotisations relatives aux heures supplémentaires.

A propos de Costalis :
Costalis est spécialisé dans la maîtrise et l’optimisation des coûts des PME/PMI. Cette nouvelle structure intervient dans 3 domaines : les charges sociales, les achats non stratégiques et la fiscalité. Costalis, avec un investissement de 1 million d’euros sur 15 mois, se lance sur le marché avec une vingtaine d’employés, et ambitionne de devenir l’acteur incontournable de l’optimisation durable des coûts sur le marché des PME/PMI.
Pour son lancement, Costalis s’adresse en premier lieu aux PME/PMI de 50/200 personnes et souhaite apporter son expertise aux Collectivités Locales dès 2008. En termes de Chiffre d’Affaires, l’objectif est d’atteindre plusieurs millions d’euros sur 3 ans avec une croissance soutenue de +25% / an
L’ambition de Costalis : Faire réaliser 3 millions d’euros d’économies à ses clients dans les 18 prochains mois sur 3 domaines de coûts complexes.

www.costalis.fr

Vendredi, 16 novembre 2007

Accidents du Travail

En cas d’accident du travail, l’employeur a l’obligation d’adresser à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) une déclaration dans les 48 heures. Ne valant pour autant pas reconnaissance du caractère professionnel de l’accident, il est cependant opportun d’adresser à la CPAM une lettre de réserves en cas de doutes sur la réalité de ce dernier.

Celle-ci obligera la CPAM à déclencher une enquête contradictoire qui permettra de faire la lumière sur les circonstances de l’accident.
Mais attention, l’employeur doit agir vite, et en tout état de cause avant que la CPAM n’ait pris en charge l’accident du travail. C’est ce que vient de juger la Cour de cassation dans un arrêt du 5 avril 2007 (n° 06-10017).

La tradition n’est pas la loi rappelle la Cour de cassation… Dans cette affaire, l’employeur reprochait à la CPAM de ne pas avoir pris en compte sa lettre de réserves pourtant adressée dans le traditionnel délai de 30 jours.

Si la caisse dispose effectivement d’un délai de 30 jours pour statuer sur le caractère professionnel de l’accident, elle peut tout à fait statuer avant l’expiration de ce délai. Or, une fois sa décision prise, l’employeur est forclos à émettre des réserves.

Les experts de Costalis sont à vos côtés pour vous faire bénéficier de leur expérience en matière de réduction des coûts générés par vos Accidents du Travail. Aussi, Ils pourront vous accompagner gratuitement dans vos démarches d’optimisation des charges sociales.

A propos de Costalis :
Costalis est spécialisé dans la maîtrise et l’optimisation des coûts pour les PME-PMI. Cette nouvelle structure intervient dans 3 domaines : les charges sociales, les achats non stratégiques et la fiscalité. Costalis, avec un investissement de 1 millions d’euros sur 15 mois, se lance sur le marché avec une vingtaine d’employés, et ambitionne de devenir l’acteur incontournable de l’optimisation durable des coûts sur le marché des PME-PMI.
Pour son lancement, Costalis s’adresse en premier lieu aux PME-PMI de 80/200 personnes et souhaite apporter son expertise aux Collectivités Locales dès 2008. En terme de Chiffre d’Affaires, l’objectif est d’atteindre plusieurs millions d’euros sur 3 ans avec une croissance soutenue de +25% / an

L’ambition de Costalis : Faire réaliser 3 millions d’€ d’économies à ses clients dans les 18 prochains mois sur trois domaines de coûts complexes.

Pour plus d’informations : www.costalis.fr

Jeudi, 15 novembre 2007

Accidents de trajet

Accident de Trajet :
Un cas particulier d’Accident du Travail (A.T.)

La caractéristique principale d’un Accident de Trajet s’apprécie quant au lieu de sa survenance. L’événement doit avoir été subi par le salarié entre :

-Le lieu de son domicile et le lieu de son travail
ou
-Le lieu de son travail et le lieu où il prend habituellement ses repas.

La cotisation due au titre d’un Accident de Trajet par l’employeur ne doit pas être imputée sur son compte employeur annuel. Ce dernier doit normalement répertorier les salariés qui ont été victimes d’un Accident de Travail sur leur lieu de travail.

En effet, tous les employeurs cotisent de façon forfaitaire au “risque trajet” par le biais d’une majoration de leur cotisation A.T..

Soyez donc vigilent : Lorsque la Caisse Régionale d’Assurance Maladie (CRAM) vous adresse votre compte-employeur annuel, Il est indispensable de vérifier ce document et de vous assurer entre autre que tous les sinistres y soient correctement imputés.

Les experts de Costalis peuvent vous accompagner dans toutes vos démarches de contrôles aux fins de vous faire payer le juste montant de charge auprès de l’Urssaf.

A propos de Costalis :
Costalis est spécialisé dans la maîtrise et l’optimisation des coûts pour les PME-PMI. Cette nouvelle structure intervient dans 3 domaines : les charges sociales, les achats non stratégiques et la fiscalité. Costalis, avec un investissement de 1 millions d’euros sur 15 mois, se lance sur le marché avec une vingtaine d’employés, et ambitionne de devenir l’acteur incontournable de l’optimisation durable des coûts sur le marché des PME-PMI.
Pour son lancement, Costalis s’adresse en premier lieu aux PME-PMI de 80/200 personnes et souhaite apporter son expertise aux Collectivités Locales dès 2008. En terme de Chiffre d’Affaires, l’objectif est d’atteindre plusieurs millions d’euros sur 3 ans avec une croissance soutenue de +25% / an

L’ambition de Costalis : Faire réaliser 3 millions d’€ d’économies à ses clients dans les 18 prochains mois sur trois domaines de coûts complexes.

Pour plus d’informations : www.costalis.fr

Dimanche, 14 octobre 2007

PME PMI Réduisez vos coûts!

La maîtrise des coûts est un facteur clé de réussite pour les dirigeants des PME-PMI. Jusqu’à présent, les sociétés de conseil en la matière apportaient des solutions fiables et concrètes uniquement auprès des grandes entreprises.Luigi Masala, spécialiste dans la maîtrise des coûts depuis plusieurs années a pris conscience de la singularité des problématiques des PME-PMI et lance Costalis dont une des spécificités est de proposer une offre d’optimisation des coûts entièrement dédiées aux petites et moyennes entreprises.

Grâce à une équipe de consultants spécialisés, Costalis permet aux PME-PMI d’améliorer leur rentabilité en identifiant rapidement des leviers d’économies substantielles. Costalis intervient sur trois domaines de coûts conséquents : les charges sociales, les achats non stratégiques et la fiscalité.

Costalis, une nécessité pour accroître les performances des PME-PMI

La France compte aujourd’hui plus de 2 millions de PME-PMI* (représentant 63% de l’emploi total), dont 45 000 établissements de 50 à 250 personnes employant près de 5 Millions d’actifs. La maîtrise des coûts est au cÅ“ur des préoccupations quotidiennes de leurs dirigeants. Afin d’optimiser leurs dépenses et de générer de réelles économies, ceux-ci ont besoin d’une expertise et d’un accompagnement adaptés à leur structure.

En quelques chiffres : coûts en entreprise

50 872 cas de maladies professionnelles en 2005 ont été reconnues. 78% de ces cas ont donné lieu à des arrêts de travail dont la durée moyenne est de 227 jours.
Les achats non stratégiques peuvent représenter jusqu’à 40% du CA d’une PME.
128 millions d’euros ont été remboursés par l’Urssaf en 2004, correspondant à des sommes versées en trop par les employeurs.
Costalis propose une réponse sur mesure et durable pour les PME-PMI avec des compétences destinées à réduire les dépenses dans le plus strict respect du modèle de l’entreprise. La particularité de Costalis est de proposer une offre d’optimisation des coûts qui leur est entièrement dédiée.

La rémunération de Costalis est exclusivement conditionnée à la réalisation d’objectifs quantifiables. Si les experts Costalis n’identifient pas d’économie, les dirigeants de PME-PMI auront bénéficié d’un audit complet, documenté et gratuit confirmant que les charges de leur entreprise sont maîtrisées.

Coûts sociaux, fiscalité et achats non stratégiques : les 3 champs d’intervention de Costalis

Costalis intervient sur trois domaines de coûts complexes et transverses : les charges sociales, les achats non stratégiques et la fiscalité. Ses actions se veulent ciblées, efficaces, dans le respect de l’organisation et sans générer de surcroît de travail pour les collaborateurs.

Les coûts sociaux
Costalis propose à ses clients de ne plus cotiser au-delà de leurs justes obligations. Costalis intervient sur la réduction des charges sociales et sur la limitation des cotisations versées aux titres des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles
Les achats non stratégiques
En matière de Télécoms, Fluides (Electricité, Eau, Gaz) et bureautique, les opérateurs ont une politique tarifaire opaque. Costalis aide les dirigeants à obtenir les meilleures conditions économiques à iso-qualité, en confrontant leur situation actuelle avec les meilleures offres du marché.
La fiscalité
En matière de fiscalité, les PME-PMI sont confrontées à la complexité des mesures existantes. Costalis accompagne l’entreprise à obtenir des avantages fiscaux en mettant en Å“uvre les meilleures dispositions.
Pertinence, confidentialité, accompagnement et fidélisation :
les 4 principes guidant l’intervention de Costalis

En fonction des besoins propres à chaque entreprise, Costalis intervient en 4 temps

Pertinence : Evaluation des enjeux
Dans un premier temps, Costalis mesure la pertinence d’un programme d’optimisation des coûts au sein de l’entreprise.

Confidentialité : Audit et remise du rapport
Les experts de Costalis s’engagent à respecter la plus stricte discrétion lors de l’analyse des dossiers. Ils déterminent et quantifient avec exactitude les potentiels d’économie à réaliser via un audit exhaustif et un rapport précis rassemblant l’ensemble des préconisations.

Accompagnement : Réalisation
Après la phase de conseil et la validation d’un plan d’actions par l’entreprise, Costalis assure la mise en place de ses recommandations jusqu’à l’obtention des résultats escomptés dont une partie assure la seule rémunération des efforts mis en Å“uvre par Costalis depuis le démarrage de sa mission.

Fidélisation : Veille continue

Une analyse situationnelle régulière permettra de détecter les nouveaux potentiels d’économies.
Costalis capitalise sur les expériences et les talents

Luigi Masala, dirigeant de Costalis est un spécialiste de l’optimisation des coûts depuis plus de 15 ans, et est un ancien dirigeant d’un acteur majeur sur ce marché. Il s’est entouré de talents qui ont su développer leur savoir-faire au sein de grands cabinets d’audit et de conseil opérationnel. Afin de répondre au mieux aux attentes de ses clients, Costalis travaille avec des profils de haut niveau issus de ses domaines d’intervention.

” La maîtrise des coûts est une nécessité pour le dynamisme et le développement des PME-PMI. Cependant, les offres des sociétés de conseil en réduction des coûts ne sont pas adaptées à ces entreprises. C’est pour cela que j’ai décidé de créer Costalis. En nous confiant l’analyse de leurs dépenses, les dirigeants de PME-PMI recentrent prioritairement leurs ressources sur la stratégie et le développement de leur entreprise. Nous nous engageons clairement aux côtés de nos clients en prenant en charge l’intégralité des frais associés à nos missions car la seule rémunération de Costalis est uniquement liée aux économies effectivement générées” explique Luigi Masala - dirigeant de Costalis.

A propos de Costalis :

Costalis est spécialisé dans la maîtrise et l’optimisation des coûts pour les PME-PMI. Cette nouvelle structure intervient dans 3 domaines : les charges sociales, les achats non stratégiques et la fiscalité. Costalis, avec un investissement de 1 million d’euros sur 15 mois, se lance sur le marché avec une vingtaine d’employés, et ambitionne de devenir l’acteur incontournable de l’optimisation durable des coûts sur le marché des PME-PMI.
Pour son lancement, Costalis s’adresse en premier lieu aux PME-PMI de 80/200 personnes et souhaite apporter son expertise aux Collectivités Locales dès 2008. En terme de Chiffre d’Affaires, l’objectif est d’atteindre plusieurs millions d’euros sur 3 ans avec une croissance soutenue de +25% / an.

L’ambition de Costalis :
Faire réaliser 3 millions d’euros d’économies à ses clients dans les 18 prochains mois sur trois domaines de coûts complexes.

* Selon l’INSEE

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